Guide pratique

Le Syndicat des Copropriétaires Guide complet et conseils pratiques

Le syndicat des copropriétaires est constitué de l'ensemble de copropriétaires

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2025
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Les diagnostics en copropriété
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Les diagnostics en copropriété

Les diagnostics immobiliers en copropriété sont apparus dans les années 2000, l'objectif alors affiché par le législateur est la préservation de la santé publique en mettant l'accent sur la recherche de matériaux de construction nocifs utilisés...

93 vues 10 Jan 2024
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L'assurance de la copropriété
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Comme toutes les personnalités juridiques, la personne morale du syndicat des copropriétaires est susceptible de causer un dommage à des tiers ou inversement subir un dommage. Pour se prémunir des conséquences de ces dommages, le syndicat des...

196 vues 10 Jan 2024
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Les parties communes et les parties privatives
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Chaque copropriété possède des parties qui sont communes à tous les copropriétaires ainsi que des parties privatives. La distinction entre ces parties est essentielle notamment du point de vue de l’entretien qui impute au syndicat des...

225 vues 10 Jan 2024
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Le règlement de copropriété
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Le règlement de copropriété

Le règlement de copropriété est le document de premier plan de chaque immeuble soumis au statut de la copropriété. C’est à lui que l’on se réfère pour régler diverses questions relatives à la gestion de l’immeuble en complément des dispositions...

387 vues 10 Jan 2024
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Les charges de copropriété
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2 min

Les charges de copropriété

Pour assurer son bon fonctionnement et sa pérennité, tout syndicat des copropriétaires doit se doter de ressources financières suffisantes destinées à couvrir les dépenses nécessaires. A cet effet, chaque année l’assemblée générale de copropriété...

408 vues 10 Jan 2024
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